Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site JEANNE V. ENERGETICIENNE les présentes mentions légales.

 
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JEANNE V. ENERGETICIENNE est accessible à l'adresse suivante : www.energeticiennetoulouse.fr (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

 En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

 Le site JEANNE V. ENERGETICIENNE est édité par :

 Jeanne VALLADARES

 domiciliée à l'adresse suivante : 18 Chemin du Coin de la Moure - 31500 Toulouse - France.

 Adresse email : jeannev.energeticienne@gmail.com

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Le Directeur de publication est :

 Jeanne VALLADARES

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Le site JEANNE V. ENERGETICIENNE est hébergé par :

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ARTICLE 5 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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